Assemblee Departementale du 24 avril 2015




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
143_2015_03_20_8352Adoption des conditions générales de vente pour les boutiques en ligne des musées départementaux - Délibération
143_2015_03_20_8352Adoption des conditions générales de vente pour les boutiques en ligne des musées départementaux - Délibération
DRH_2015_03_16_8346Véhicules et moyens mis à disposition - Délibération
DRH_2015_03_16_8346Véhicules et moyens mis à disposition - Délibération
DRH_2015_03_16_8347Plan de formation des élus - Délibération
DRH_2015_03_16_8347Plan de formation des élus - Délibération
DRH_2015_03_16_8348Attribution d'une indemnité de conseil au payeur départemental - Délibération
DRH_2015_03_16_8348Attribution d'une indemnité de conseil au payeur départemental - Délibération
DRH_2015_03_16_8349Fixation des indemnités de fonction du Président, des vice présidents, des membres de la Commission permanente et des Conseillers départementaux - Délibération
DRH_2015_03_16_8349Fixation des indemnités de fonction du Président, des vice présidents, des membres de la Commission permanente et des Conseillers départementaux - Délibération
DRH_2015_03_16_8350Divers mouvements de personnel : créations, suppressions, transformations de postes et autres mesures de gestion de personnel - Délibération
DRH_2015_03_16_8350Divers mouvements de personnel : créations, suppressions, transformations de postes et autres mesures de gestion de personnel - Délibération
DRITA_2015_04_13_8363Amendes de police - Répartition 2014 Dotation 2015 - Délibération
DRITA_2015_04_13_8363Amendes de police - Répartition 2014 Dotation 2015 - Délibération
FP_2015_03_06_8318Souscription de deux lignes de trésorerie pour un montant total de 15 millions d'euros : 7,5 millions d'euros à la Banque postale et 7,5 millions d'euros à Arkéa - Délibération
FP_2015_03_06_8318Souscription de deux lignes de trésorerie pour un montant total de 15 millions d'euros : 7,5 millions d'euros à la Banque postale et 7,5 millions d'euros à Arkéa - Délibération
FP_2015_03_06_8319Souscription d'une nouvelle ligne de trésorerie pour un montant de 5 millions d'euros à la Caisse d'épargne - Délibération
FP_2015_03_06_8319Souscription d'une nouvelle ligne de trésorerie pour un montant de 5 millions d'euros à la Caisse d'épargne - Délibération
FP_2015_03_06_8320Souscription d'un nouvel emprunt : 10 millions d'euros en taux fixe auprès de la Société générale - Délibération
FP_2015_03_06_8320Souscription d'un nouvel emprunt : 10 millions d'euros en taux fixe auprès de la Société générale - Délibération
PMI_2015_03_10_8331Convention de délégation de compétences en santé : vaccination publique, lutte contre la tuberculose, lutte contre les infections sexuellement transmissibles - Avenants de prolongation - Délibération
PMI_2015_03_10_8331Convention de délégation de compétences en santé : vaccination publique, lutte contre la tuberculose, lutte contre les infections sexuellement transmissibles - Avenants de prolongation - Délibération
SAJ_2015_02_20_8297Adoption du règlement intérieur du Conseil départemental - Délibération
SAJ_2015_02_20_8297Adoption du règlement intérieur du Conseil départemental - Délibération
SAJ_2015_02_20_8298Délégation générale au Président du Conseil départemental en matière d'affaires juridiques - Délibération
SAJ_2015_02_20_8298Délégation générale au Président du Conseil départemental en matière d'affaires juridiques - Délibération
SAJ_2015_02_20_8299Désignation des représentants du Conseil départemental au sein des organismes extérieurs - Délibération
SAJ_2015_02_20_8299Désignation des représentants du Conseil départemental au sein des organismes extérieurs - Délibération
SAJ_2015_03_10_8335Actions en justice - Délibération
SAJ_2015_03_10_8335Actions en justice - Délibération
SAJ_2015_03_11_8337Marchés publics conclus par le Département. - Délibération
SAJ_2015_03_11_8337Marchés publics conclus par le Département. - Délibération